Lorsque les délits au droit de pêche sont commis la nuit, les peines peuvent être doublées (Code de l'environnement, article L. 437-19). Cette fiche expose les infractions commises de nuit qui ...
Envie de profiter à fond de la nuit parisienne sans pour autant mourir de faim ? Pour reprendre des forces passé minuit, on file se régaler dans les restaurants de Paris ouverts toute la nuit ...
La Journée des droits de l'homme est célébrée chaque année le 10 décembre pour marquer l'anniversaire de l'un des engagements mondiaux les plus importants : la Déclaration universelle des ...
Ces derniers jours, une série d’articles dans la presse espagnole dénoncent une supposée campagne orchestrée par le Maroc pour revendiquer Ceuta. Ils avancent que Rabat aurait alloué 50 millions ...
Le projet de loi de... + Lire la suite... RAS/Dividendes: Le tarif par catégorie de bénéficiaires + Lire la suite... Rapport de la Cour des comptes: La gestion de l’eau accuse des retard... + Lire la ...
Le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l'Intégration sélectionne les personnes immigrantes, les soutient dans leurs démarches de francisation et leur offre les services nécessaires ...
Un jugement rendu à la fin octobre par la Cour du Québec confirme la compétence de la Commission de protection du territoire agricole du Québec dans un dossier qui oppose, depuis plusieurs années, un ...
Le corps sans vie de la collégienne de 15 ans a été retrouvé dimanche 15 décembre à Isle (Haute-Vienne). Un adolescent a été interpellé. Une information judiciaire a été ouverte pour ...
Depuis une soixante d'années les chiffres du nombre d'accidents de la route en France sont édifiants. Les causes sont multiples, mais le facteur humain est en tête dans la majorité des ...